Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND

Numéro de dépôt :
1375085
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006
Marque figurative de Gérard MOYNE-BRESSAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1986 par monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND domicilié(e) 20, boulevard Victor Hugo, 30000 NIMES (dossier no 2077134) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2077134) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375085.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2006.

Gérard MOYNE-BRESSAND a également déposé les autres marques suivantes : LES CLOUS DE NIMES , FRUIT DEFENDU


Monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND - 20, boulevard Victor Hugo, 30000 NIMES (dossier no 2077134) - France


NOVAMARK - (dossier no 2077134) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1996 n°2077134 - Publication au BOPI 1996-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 1 octobre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°285796 - Publication au BOPI 1999-10-01

Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.